1. Objet du Portail et Absence de Commercialité
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2. Propriété Intellectuelle et Données de Terrain
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3. Conditions d'Admission Administrative et Code de Conduite
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4. Limitation de Responsabilité Documentaire
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L'association décline toute responsabilité en cas de mauvaise interprétation de ses écrits cliniques ou scientifiques, ou en cas d'accident survenu lors de pratiques autonomes non encadrées par notre personnel qualifié.
5. Droit Applicable et Juridiction Compétente
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